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Cette image originaire d’Australie est tombée dans le domaine public, car ses droits d’auteurs ont expiré. Selon le Australian Copyright Council (ACC), [{{{1}}} ACC Information Sheet {{{3}}} (Duration of copyright) ()].
Type de matérielLes droits d’auteur ont expiré si...
 A Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu :prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
 B Photographies (sauf A) :prises avant le 1er janvier 1955
 C Œuvres d’art (sauf A & B) :l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
 D Published editions1 (sauf A & B) :publication d’origine il y a plus de 25 ans
 E Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 :publication d’origine il y a plus de 50 ans
1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal.
2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.

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Last edited on 2 October 2020, at 06:15
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