Le calendrier de déconfinement révélé par Emmanuel Macron le 29 avril annonce un « assouplissement du télétravail » pour le mercredi 9 juin, autrement dit la fin du télétravail généralisé. Mais de quoi s’agit-il exactement ? D’une augmentation du nombre de jours en présentiel autorisés ? D’une carte blanche donnée aux entreprises pour organiser la présence de tous leurs salariés ? « Je souhaite le plus vite possible redonner la main aux entreprises pour définir les bonnes règles », avait annoncé Elisabeth Borne, la ministre du travail, sur LCI, vendredi 23 avril.
La reprise progressive du travail en présentiel est débattue entre les partenaires sociaux et la ministre tous les lundis depuis le 26 avril. Dès le 27 avril, celle-ci évoquait une reprise « concomitante » avec l’ouverture des terrasses de restaurants. Un changement attendu le 19 mai, qui facilitera évidemment l’organisation d’un retour sur site des salariés, même si la restauration collective ne suit pas le même calendrier. « Il faut donner des perspectives, tout en étant prudents », expliquait alors la ministre. Mais ce sera finalement le 9 juin.
Pour l’instant, les échanges avec les partenaires sociaux ont abouti à un consensus sur le fait qu’il est « de la responsabilité des pouvoirs publics, en fonction de l’évolution des indicateurs sanitaires, d’organiser le retour progressif au travail. A partir du 9 juin, nous modifierons le protocole sanitaire en entreprise pour indiquer que le nombre minimal de jours de télétravail doit être défini au sein de chaque entreprise, via le dialogue social », confie au Monde le ministère du travail. Autrement dit, les entreprises auront alors carte blanche pour établir, en accord avec les partenaires sociaux, la nouvelle jauge de jours de présence autorisés.
Vigilance toujours de rigueur
Pour les entreprises, l’assouplissement du télétravail est à la fois une question de sécurité sanitaire et d’organisation du travail. La dernière étude Harris Interactive réalisée pour le ministère du travail montre que 43 % des actifs télétravaillaient en avril, soit 78 % de ceux qui ont un emploi éligible au télétravail. Mais aussi que certaines entreprises y sont toujours réfractaires : 17 % des salariés affirment que leur employeur ne les autorise pas à télétravailler, alors qu’ils estiment pouvoir exercer leur travail à distance.
Pour s’organiser, les employeurs tiennent compte à la fois du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise et de la fiche sur la restauration collective en entreprise, auxquels ils doivent se conformer. Deux documents datés du 23 mars et qui devraient être mis à jour par le ministère d’ici au 9 juin.
D’ici là, « on continue d’encourager les salariés qui le peuvent à télétravailler au maximum. Le télétravail reste la règle cinq jours sur cinq pour toutes les activités qui le permettent », précise le ministère. Et les consignes de vigilance données aux inspecteurs du travail dans une instruction du 25 mars sont toujours de rigueur. « Le renforcement des contrôles du respect du télétravail généralisé est toujours la priorité », confirme au Monde un porte-parole de la direction générale du travail.
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